Question écrite QE-558 (178e)

Adresse e-mail dédiée pour signaler des défauts dangereux sur les voies de circulation et les aménagements

Objet : QE 558-178 Date : 23 juin 2020 Terminé

Question écrite du 23 juin 2020 de M. Yves Herren: «Adresse e-mail dédiée pour signaler des défauts dangereux sur les voies de circulation et les aménagements».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 31.10.2023

Voir la séance n°21 (181ème)

Pris acte.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.06.2020

Voir la séance n°9 (178ème)

Déposée.


Documents associés

Réponse
11 octobre 2023
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet QE-558 (178e)

Adresse e-mail dédiée pour signaler des défauts dangereux sur les voies de circulation et les aménagements