Question écrite QE-626 (179e)

Une cartographie des chemins privés en Ville de Genève

Objet : QE 626-179 Date : 20 décembre 2021 Terminé

Question écrite du 20 décembre 2021 de M. Pierre-Yves Bosshard: «Une cartographie des chemins privés en Ville de Genève».

À télécharger

Question écrite qe-626(PDF - 61.92 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.05.2022

Voir la séance n°57 (179ème)

Pris acte.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 18.12.2021

Voir la séance n°34 (179ème)

Déposée.

Documents associés

Réponse

QE 626-179

27 avril 2022

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet QE-626 (179e)

Une cartographie des chemins privés en Ville de Genève

Réponse du Conseil administratif qe-626(PDF - 4.68 Mo)

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