Question écrite QE-711 (181e)

Suppression de l'accès aux véhicules motorisés

Objet : QE 711-181 Date : 07 juin 2023 Terminé

Question écrite du 7 juin 2023 de Mme Yasmine Menétrey: «Suppression de l'accès aux véhicules motorisés».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.01.2024

Voir la séance n°35 (181ème)

Pris acte.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.06.2023

Voir la séance n°04 (181ème)

Déposée.

Documents associés

Réponse
relative à l'objet
QE 711-181
08 novembre 2023
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet QE-711 (181e)

Suppression de l'accès aux véhicules motorisés

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