Réponse du Conseil administratif concernant l'objet QE-754 (181e)

Quelle est la responsabilité de la Ville dans la pollution sonore nocturne créée par les sous-traitants du SEVE

Objet : QE 754-181 Date : 08 mai 2024 Terminé

Réponse du Conseil administratif du 8 mai 2024 à la question écrite du 26 mars 2024 de M. Jean-François Albanesi: «Quelle est la responsabilité de la Ville dans la pollution sonore nocturne créée par les sous-traitants du SEVE?»

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Réponse du Conseil administratif QE-754(PDF - 51.82 Ko)

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Objet

QE 754-181

26 mars 2024

Terminé

Question écrite QE-754 (181e)

Quelle est la responsabilité de la Ville dans la pollution sonore nocturne créée par les sous-traitants du SEVE

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