Question écrite QE-776 (182e)

Respect des règles du parc Bertrand pour les propriétaires de chiens

Objet : QE 776-182 Date : 27 novembre 2024 Terminé

Question écrite du 27 novembre 2024 de M. Olivier Gurtner: «Respect des règles du parc Bertrand pour les propriétaires de chiens».

À télécharger

Question écrite QE-776(PDF - 74.68 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.02.2025

Voir la séance n°41 (182ème)

Pris acte.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.11.2024

Voir la séance n°28 (182ème)

Déposée.

Documents associés

Réponse

QE 776-182

16 janvier 2025

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet QE-776 (182e)

Respect des règles du parc Bertrand pour les propriétaires de chiens

Réponse du Conseil administratif QE-776(PDF - 537.58 Ko)

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