Question écrite QE-799 (183e)

Suivi du projet de délibération PRD-355: une votation repoussée qui doit permettre de clarifier la situation et de donner quelques réponses

Objet : QE 799-183 Date : 04 juin 2025 Terminé

Question écrite du 4 juin 2025 de Mmes et MM. Boris Calame, Aurélien Barakat, Yves Herren, Alexandre Wisard, Roger Gaberell, Nathalie Jaggi, Luc Zimmermann, Anne Carron, Jean-Luc von Arx, Fabienne Aubry-Conne et Fabienne Beaud: «Suivi du projet de délibération PRD-355: une votation repoussée qui doit permettre de clarifier la situation et de donner quelques réponses».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 30.09.2025

Voir la séance n°20 (183ème)

Pris acte.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.06.2025

Voir la séance n°5 (183ème)

Déposée.


Documents associés

Réponse
27 août 2025
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet QE-799 (183e)

Suivi du projet de délibération PRD-355: une votation repoussée qui doit permettre de clarifier la situation et de donner quelques réponses