Résolution R-105 (165e)

Homophobie: combattons aussi cette forme de discrimination

Objet : R 105-165 Date : 21 janvier 2008 Accepté

Résolution du 21 janvier 2008 de MM. Yves de Matteis, David Metzger, Jean-Louis Fazio, Didier Bonny, Guy Dossan, Blaise Hatt-Arnold, Alexandre Chevalier, Mmes Ariane Arlotti, Catherine Gaillard-Iungmann, Gisèle Thiévent, Anne Moratti Jung et Sarah Klopmann: «Homophobie: combattons aussi cette forme de discrimination».

À télécharger

Résolution R-105(PDF - 9.8 Ko)

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.01.2008

Voir la séance n°38 (165ème)

Résolution acceptée.

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