Résolution R-108 (165e)

PUS et PLQ: que fait-on de la culture

Objet : R 108-165 Date : 12 mars 2008 Terminé

Réponse du Conseil administratif à la résolution du 12 mars 2008 de MM. Thierry Piguet, Christophe Buemi, Gérard Deshusses, Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Mmes Andrienne Soutter, Mary Pallante, Silvia Machado et Annina Pfund, acceptée par le Conseil municipal le 28 juin 2011, intitulée: «PUS et PLQ: que fait-on de la culture?»

À télécharger

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.03.2012

Voir la séance n°50 (169ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.06.2011

Voir la séance n°8 (169ème)

Délibération PA-78 amendée et acceptée en troisième débat. Résolution R-108 acceptée.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.05.2011

Voir la séance n°64 (168ème)

Urgence refusée.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.05.2011

Voir la séance n°59 (168ème)

Urgence refusée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.11.2008

Voir la séance n°26 (166ème)

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.03.2008

Voir la séance n°49 (165ème)

Annoncée.


Documents associés

Rapport
16 mai 2011
Terminé

Rapport 108 A concernant l'objet R-108 (165e)

PUS et PLQ: que fait-on de la culture