Rapport 11 A concernant l'objet R-11 (157e)

Parcelle du foyer de Sécheron

Objet : R 11-157 Date : 28 novembre 2004 Terminé

Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la résolution de M. Roger Deneys et Mme Marianne Husser, renvoyée en commission le 26 juin 2000, intitulée: «Pour un aménagement public de la parcelle du foyer de Sécheron».

À télécharger

Rapport de commission R-11 A(PDF - 20.37 Ko)

Documents associés

Objet

R 11-157

19 janvier 2000

Terminé

Résolution R-11 (157e)

Parcelle du foyer de Sécheron

Résolution R011(PDF - 50.33 Ko)
Résolution R011-1(PDF - 8.35 Ko)

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