Pour que CEVA soit bien intégré dans la cité
Objet : R 111-165
Date : 20 mai 2008
Retiré
Résolution du 20 mai 2008 de MM. Alexis Barbey, Jean Sanchez, Mmes Fabienne Aubry-Conne, Florence Kraft-Babel et Danièle Magnin: «Pour que le CEVA soit bien intégré dans la cité».
À télécharger
Historique
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.12.2008
Résolution retirée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.05.2008
Urgence refusée.