Résolution R-114 (166e)

Cadrons la vidéosurveillance

Objet : R 114-166 Date : 24 juin 2008 Terminé

Résolution du 24 juin 2008 de MM. Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Gérard Deshusses, Patrick Baud-Lavigne, Jean-Louis Fazio, Christophe Buemi, Mmes Annina Pfund, Nicole Valiquer Grecuccio, Véronique Paris, Andrienne Soutter, Diana Duarte Rizzolio, Mary Pallante, Christiane Olivier et Silvia Machado: «Cadrons la vidéosurveillance!»

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Résolution R-114(PDF - 8.91 Ko)
Résolution R-114-1(PDF - 9.03 Ko)
Résolution R-114-2(PDF - 8.39 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.06.2010

Voir la séance n°06 (168ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.03.2010

Voir la séance n°45 (167ème)

Résolution amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.01.2009

Voir la séance n°39 (166ème)

Résolution amendée et renvoyée à la commission des sports et de la sécurité.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.06.2008

Voir la séance n°8 (166ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

07 janvier 2010

Terminé

Rapport 114 A concernant l'objet R-114 (166e)

Cadrons la vidéosurveillance

Rapport de commission R-114 A(PDF - 51.78 Ko)

Réponse

20 mai 2010

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet R-114 (166e)

Cadrons la vidéosurveillance

Réponse du Conseil administratif R-114(PDF - 16.67 Ko)

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