Résolution R-118 (166e)

Pour une aire de jeu sécurisée à la patinoire des Vernets

Objet : R 118-166 Date : 16 mars 2009 Terminé

Résolution du 16 mars 2009 de MM. Simon Brandt, Jacques Hämmerli, Alexandre Chevalier, Jean-Charles Lathion, Alexandre Wisard, Gérard Deshusses et Christian Zaugg: «Pour une aire de jeu sécurisée à la patinoire des Vernets».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.06.2009

Voir la séance n°4 (167ème)

Résolution amendée par la commission et par le plénum acceptée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 31.03.2009

Voir la séance n°58 (166ème)

Renvoi à la commission des travaux.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 10.03.2009

Voir la séance n°53 (166ème)

Annoncée.


Documents associés

Rapport
13 mai 2009
Terminé

Rapport 118 A concernant l'objet R-118 (166e)

Pour une aire de jeu sécurisée à la patinoire des Vernets