Rapport 118 A concernant l'objet R-118 (166e)

Pour une aire de jeu sécurisée à la patinoire des Vernets

Objet : R 118-166 Date : 13 mai 2009 Terminé

Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la résolution du 16 mars 2009 de MM. Simon Brandt, Jacques Hämmerli, Alexandre Chevalier, Jean-Charles Lathion, Alexandre Wisard, Gérard Deshusses et Christian Zaugg, renvoyée en commission le 6 avril 2009, intitulée: «Pour une aire de jeu sécurisée à la patinoire des Vernets».

À télécharger

Rapport de commission R-118 A(PDF - 475.14 Ko)

Documents associés

Objet

R 118-166

16 mars 2009

Terminé

Résolution R-118 (166e)

Pour une aire de jeu sécurisée à la patinoire des Vernets

Résolution R-118(PDF - 9.06 Ko)
Résolution R-118-1(PDF - 8.4 Ko)

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