Pour le respect de nos valeurs (collégiennes insultées par des musulmans)
Objet : R 122-167
Date : 09 juin 2009
Refusé
Résolution du 9 juin 2009 de Mmes Catherine Buchet-Harder, Sophie Kuster, MM. Jacques Baud, Roland Crot, Jacques Hämmerli, Pascal Rubeli, Olivier Tauxe, Gilbert Schreyer et Sylvain Clavel: «Pour le respect de nos valeurs (collégiennes insultées par des musulmans)».
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Historique
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 18.05.2010
Résolution refusée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.06.2009
Urgence refusée.