Résolution R-138 (168e)

Parc Voltaire (P-232 A)

Objet : R 138-168 Date : 25 août 2010 Terminé

Résolution de la commission des pétitions: «Pour le droit au sommeil et à la jouissance du parc Voltaire».

À télécharger

Résolution R-138(PDF - 8.14 Ko)
Résolution P-232 - R-138(PDF - 15.89 Ko)

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.11.2010

Voir la séance n°26 (168ème)

Résolution acceptée.

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