La communauté urbaine contre l'esprit de clocher et contre les réflexes technocratiques
Objet : R 143-168
Date : 19 janvier 2011
Refusé
Résolution du 19 janvier 2011 de M. Pascal Holenweg: «Vive la commune! Vive la région! La communauté urbaine contre l'esprit de clocher et contre les réflexes technocratiques».
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.10.2013
Résolution refusée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.11.2011
Renvoi à la commission du règlement.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 18.01.2011
Annoncée.