Résolution R-151 (169e)

Pour un prix fixe du livre

Objet : R 151-169 Date : 21 février 2012 Terminé

Résolution du 21 février 2012 de MM. Sylvain Thévoz, Pascal Spuhler, Mmes Salika Wenger et Vera Figurek : «Pour un prix fixe du livre».

À télécharger

Résolution R-151(PDF - 10.11 Ko)
Résolution R-151-1(PDF - 8.98 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.02.2016

Voir la séance n°45 (173ème)

Pris acte.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.11.2013

Voir la séance n°29 (171ème)

Résolution amendée et acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 21.02.2012

Voir la séance n°43 (169ème)

Urgence refusée.

Documents associés

Réponse

R 151-169

08 décembre 2015

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet R-151 (169e)

Pour un prix fixe du livre

Réponse du Conseil administratif R-151 M-1007(PDF - 35.26 Ko)

Par thématiques

Par public

Liste des actualités

Dossiers d'information

A découvrir

Lettres d'information

Espace presse

Conseil municipal

Conseil administratif

Maire de Genève

Administration municipale

Démarches pour louer une salle

Démarches d'état civil

Démarches autour du sport

Les plus demandées

Agenda des animations et événements

Tous les jeudis, dans votre boîte

Que faire à Genève au fil des saisons?

Cap sur l'hiver!

Et bien plus

Découvrir Genève et ses quartiers

Promenades

Autres activités

À télécharger

Historique

Documents associés

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet R-151 (169e)

Lettres d'information

Pratique

Officiel

Multimédia