Résolution R-154 (169e)

H&M vient-il marcher sur les plates-bandes du caritatif local

Objet : R 154-169 Date : 21 mars 2012 Refusé

Résolution du 21 mars 2012 de Mme Maria Vittoria Romano et M. Alberto Velasco: «H&M vient-il marcher sur les plates-bandes du caritatif local?»

À télécharger

Résolution R-154(PDF - 64.93 Ko)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.04.2019

Voir la séance n°58 (176ème)

Résolution refusée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.10.2012

Voir la séance n°15 (170ème)

Renvoi à la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.03.2012

Voir la séance n°50 (169ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

R 154-169

09 mai 2016

Terminé

Rapport 154 A concernant l'objet R-154 (169e)

H&M vient-il marcher sur les plates-bandes du caritatif local

Rapport de commission R-154 A(PDF - 29.6 Ko)

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