Résolution R-169 (170e)

Mise en œuvre des décisions du Conseil municipal relatives au projet ConvergenceS

Objet : R 169-170 Date : 15 janvier 2013 Terminé

Résolution du 15 janvier 2013 de M. Pierre Gauthier: «Il faut mettre en œuvre sans attendre les décisions du Conseil municipal relatives au projet ConvergenceS».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 18.05.2021

Voir la séance n°53 (178ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.03.2016

Voir la séance n°53 (173ème)

Résolution amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.01.2013

Voir la séance n°33 (170ème)Voir la séance n°34 (170ème)

Urgence acceptée. Résolution amendée et renvoyée à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
R 169-170
13 janvier 2014
Terminé

Rapport 169 A concernant l'objet R-169 (170e)

Mise en œuvre des décisions du Conseil municipal relatives au projet ConvergenceS

Réponse
relative à l'objet
R 169-170
29 mars 2021
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet R-169 (170e)

Mise en œuvre des décisions du Conseil municipal relatives au projet ConvergenceS

Rechercher un document
ou accéder directement aux documents des séances plénières passées.