Rapport 169 A concernant l'objet R-169 (170e)

Mise en œuvre des décisions du Conseil municipal relatives au projet ConvergenceS

Objet : R 169-170 Date : 13 janvier 2014 Terminé

Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner la résolution du 15 janvier 2013 de M. Pierre Gauthier: «Il faut mettre en oeuvre sans attendre les décisions du Conseil municipal relatives au projet ConvergenceS».

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Documents associés

Objet
R 169-170
15 janvier 2013
Terminé

Résolution R-169 (170e)

Mise en œuvre des décisions du Conseil municipal relatives au projet ConvergenceS

Réponse
29 mars 2021
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet R-169 (170e)

Mise en œuvre des décisions du Conseil municipal relatives au projet ConvergenceS