Résolution R-171 (170e)

Respect!

Objet : R 171-170 Date : 20 février 2013 Au Conseil administratif

Résolution du 20 février 2013 de Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Anne Moratti, Sandrine Burger, Marie-Pierre Theubet, Frédérique Perler-Isaaz, Maria Vittoria Romano, Marie Gobits, Annina Pfund, Christiane Leuenberger-Ducret, Martine Sumi, Virginie Studemann, Laurence Fehlmann Rielle, Brigitte Studer, Vera Figurek, Olga Baranova, Maria Pérez, Alexandra Rys, Fabienne Aubry Conne, Sarah Klopmann et Patricia Richard: «Respect!»

À télécharger

Résolution R-171(PDF - 6.85 Ko)
Résolution R-171-1(PDF - 6.42 Ko)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.02.2016

Voir la séance n°45 (173ème)

Résolution amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.09.2015

Voir la séance n°15 (173ème)

Renvoi direct à la commission du règlement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.02.2013

Voir la séance n°42 (170ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

R 171-170

04 janvier 2016

Terminé

Rapport 171 A concernant l'objet R-171 (170e)

Respect!

Rapport de commission R-171 A(PDF - 28.97 Ko)

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