Pas de jetons de présence pour la séance ordinaire du 29 avril 2014, de 17 h à 19 h
Objet : R 177-171
Date : 05 mai 2014
Retiré
Résolution du 5 mai 2014 de MM. Gary Bennaim, Olivier Fiumelli et Adrien Genecand: «Pas de jetons de présence pour la séance ordinaire du 29 avril 2014, de 17 h à 19 h».
À télécharger
Historique
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.09.2015
Résolution retirée par ses auteurs.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.05.2014
Urgence refusée. Reportée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.04.2014
Annoncée.