Résolution R-181 (172e)

Hier AGCS, aujourd’hui TiSA. Genève n’en veut toujours pas

Objet : R 181-172 Date : 11 novembre 2014 Terminé

Résolution du 11 novembre 2014 de Mmes et MM. Pierre Gauthier, Pierre Rumo, Sophie Scheller, Hélène Ecuyer, Brigitte Studer, Morten Gisselbaek, Tobias Schnebli, Olivier Baud, Maria Pérez, Stéfanie Prezioso, Vera Figurek, Alfonso Gomez, Marie-Pierre Theubet et Alexandre Wisard: «Hier AGCS, aujourd’hui TiSA. Genève n’en veut toujours pas!»

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Résolution r-181(PDF - 23.41 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.02.2016

Voir la séance n°45 (173ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.10.2015

Voir la séance n°16 (173ème)Voir la séance n°19 (173ème)

Urgence acceptée. Résolution acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.11.2014

Voir la séance n°25 (172ème)

Urgence acceptée. Renvoi à la commission des finances.

Documents associés

Rapport

09 mars 2015

Terminé

Rapport 181 A concernant l'objet R-181 (172e)

Hier AGCS, aujourd’hui TiSA. Genève n’en veut toujours pas

Rapport de commission R-181 A(PDF - 42.08 Ko)

Réponse

20 janvier 2016

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet R-181 (172e)

Hier AGCS, aujourd’hui TiSA. Genève n’en veut toujours pas

Réponse du Conseil administratif R-181(PDF - 28.06 Ko)

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