Résolution R-195 (173e)

Pour une exhortation sans indigence ni indifférence

Objet : R 195-173 Date : 06 avril 2016 Au Conseil administratif

Résolution du 6 avril 2016 de M. Pascal Holenweg: «Pour une exhortation sans indigence ni indifférence».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.06.2021

Voir la séance n°7 (179ème)

Résolution amendée par la commission et par le plénum acceptée.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 24.06.2019

Voir la séance n°5 (177ème)Voir la séance n°8 (177ème)

Urgence refusée. Reporté.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 13.11.2018

Voir la séance n°23 (176ème)

Renvoi direct à la commission des arts et de la culture.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.03.2018

Voir la séance n°46 (175ème)Voir la séance n°48 (175ème)

Renvoi direct à la commission du règlement refusé. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.09.2017

Voir la séance n°17 (175ème)

Renvoi direct à la commission du règlement refusé. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.03.2017

Voir la séance n°37 (174ème)Voir la séance n°40 (174ème)

Renvoi direct à la commission du règlement refusé. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.04.2016

Voir la séance n°57 (173ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
R 195-173
10 janvier 2019
Terminé

Rapport 195 A concernant l'objet R-195 (173e)

Pour une exhortation sans indigence ni indifférence

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