Résolution R-198 (174e)

Fêtes de Genève

Objet : R 198-174 Date : 01 novembre 2016 Refusé

Résolution du 1er novembre 2016 de M. Eric Bertinat: «Fêtes de Genève».

À télécharger

Résolution R-198(PDF - 82.34 Ko)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.09.2017

Voir la séance n°15 (175ème)

Contre-projet amendé accepté. Résolutions refusées.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 01.11.2016

Voir la séance n°17 (174ème)Voir la séance n°20 (174ème)

Urgence acceptée. Renvoi à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.

Documents associés

Rapport

R 198-174

12 septembre 2017

Terminé

Rapport 198 A concernant l'objet R-198 (174e)

Fêtes de Genève

Rapport de commission IN-5 A (contre projet) R-198 A R-199 A R-200 A(PDF - 346.25 Ko)

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