Résolution R-203 (174e)

Pour le respect strict de la proposition PR-1046 concernant l’installation de bornes rétractables à l’entrée de la Vieille-Ville

Objet : R 203-174 Date : 07 février 2017 Terminé

Résolution du 7 février 2017 de Mmes et MM. Patricia Richard, Helena Rigotti, Natacha Buffet-Desfayes, Daniel Sormanni, Olivier Wasmer, Sophie Courvoisier, Simon Brandt, Pierre Scherb et Michel Nargi: «Pour le respect strict de la proposition PR-1046 concernant l’installation de bornes rétractables à l’entrée de la Vieille-Ville».

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Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.06.2017

Voir la séance n°5 (175ème)

Pris acte.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.02.2017

Voir la séance n°33 (174ème)Voir la séance n°36 (174ème)

Urgence acceptée. Résolution amendée acceptée.


Documents associés

Réponse
13 juin 2017
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet R-203 (174e)

Pour le respect strict de la proposition PR-1046 concernant l’installation de bornes rétractables à l’entrée de la Vieille-Ville