Résolution R-240 (176e)

Le travail en commission ne se choisit pas à la carte

Objet : R 240-176 Date : 16 avril 2019 Refusé

Résolution du 16 avril 2019 de Mmes et MM. Pascal Holenweg, Maria Vittoria Romano, François Mireval et Uzma Khamis Vannini: «Le travail en commission ne se choisit pas à la carte».

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Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.02.2022

Voir la séance n°42 (179ème)

Résolution refusée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.10.2020

Voir la séance n°17 (178ème)

Renvoi direct à la commission du règlement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.04.2019

Voir la séance n°54 (176ème)Voir la séance n°56 (176ème)

Urgence refusée. Reportée.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
R 240-176
11 janvier 2022
Terminé

Rapport 240 A concernant l'objet R-240 (176e)

Le travail en commission ne se choisit pas à la carte

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