Résolution R-256 (177e)

Signé, c’est signé

Objet : R 256-177 Date : 15 janvier 2020 Inscrit à l’ordre du jour

Résolution du 15 janvier 2020 de Mmes et MM. Florence Kraft-Babel, Patricia Richard, Simon Brandt, Stefan Gisselbaek, Pierre de Boccard, Michel Nargi, John Rossi, Rémy Burri, Georges Martinoli et Véronique Latella: «Signé, c’est signé!»

À télécharger

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 18.05.2021

Voir la séance n°52 (178ème)Voir la séance n°55 (178ème)

Renvoi à la commission du règlement refusé. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.10.2020

Voir la séance n°17 (178ème)Voir la séance n°18 (178ème)

Renvoi direct à la commission du règlement refusé. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.02.2020

Voir la séance n°40 (177ème)Voir la séance n°42 (177ème)

Urgence refusée. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.01.2020

Voir la séance n°36 (177ème)Voir la séance n°38 (177ème)

Urgence refusée. Reportée.

Rechercher un document
ou accéder directement aux documents des séances plénières passées.