Résolution R-259 (177e)

Pas de qualité de l’air sans données adéquates et pas de mesures dans l’illégalité!

Objet : R 259-177 Date : 03 mars 2020 Terminé

Résolution du 3 mars 2020 de Mme et MM. Omar Azzabi, Alfonso Gomez et Delphine Wuest: «Pas de qualité de l’air sans données adéquates et pas de mesures dans l’illégalité!»

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.03.2025

Voir la séance n°47 (182ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.01.2024

Voir la séance n°34 (181ème)Voir la séance n°36 (181ème)

Urgence acceptée. Résolution amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.10.2020

Voir la séance n°17 (178ème)

Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.03.2020

Voir la séance n°43 (177ème)Voir la séance n°46 (177ème)

Urgence refusée. Reportée.

Documents associés

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relatif à l'objet
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Rapport 259 A/B concernant l'objet R-259 (177e)

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Réponse
relative à l'objet
R 259-177
23 janvier 2025
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet R-259 (177e)

Pas de qualité de l’air sans données adéquates et pas de mesures dans l’illégalité!

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