Réponse du Conseil administratif concernant l'objet R-259 (177e)

Pas de qualité de l’air sans données adéquates et pas de mesures dans l’illégalité!

Objet : R 259-177 Date : 23 janvier 2025 Terminé

Réponse du Conseil administratif du 23 janvier 2025 à la résolution du 3 mars 2020 de Mme et MM. Omar Azzabi, Alfonso Gomez et Delphine Wuest: «Pas de qualité de l’air sans données adéquates et pas de mesures dans l’illégalité!»

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Réponse du Conseil administratif R-259(PDF - 570.27 Ko)

Documents associés

Objet

R 259-177

03 mars 2020

Terminé

Résolution R-259 (177e)

Pas de qualité de l’air sans données adéquates et pas de mesures dans l’illégalité!

Résolution R-259(PDF - 231.64 Ko)
Résolution R-259-1(PDF - 87.21 Ko)

Rapport

R 259-177

22 mars 2022

Terminé

Rapport 259 A/B concernant l'objet R-259 (177e)

Pas de qualité de l’air sans données adéquates et pas de mesures dans l’illégalité!

Rapport de commission R-259 AB(PDF - 719.19 Ko)

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