Résolution R-294 (179e)

Pour des terrasses ouvertes les jeudis, vendredis et samedis

Objet : R 294-179 Date : 17 mai 2022 Refusé

Résolution du 17 mai 2022 de Mmes et MM. Patricia Richard, Florence Kraft-Babel, Maxime Provini, Rémy Burri, Kevin Schmid, Michèle Roullet, Yves Steiner, Nadine Béné, John Rossi, Alia Meyer, Pierre de Boccard, Ruzanna Tarverdyan, Sebastian Aeschbach et Daniel Sormanni: «Pour des terrasses ouvertes les jeudis, vendredis et samedis».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.06.2023

Voir la séance n°02 (181ème)Voir la séance n°04 (181ème)

Urgence acceptée. Résolution refusée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.05.2022

Voir la séance n°56 (179ème)

Annoncée en urgence et renvoi sans débat à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.


Documents associés

Rapport
31 mars 2023
Terminé

Rapport 294 A concernant l'objet R-294 (179e)

Pour des terrasses ouvertes les jeudis, vendredis et samedis