Résolution R-300 (180e)

Pour améliorer les outils à la disposition du Conseil municipal nécessaires à l’élaboration d’une politique budgétaire sincère

Objet : R 300-180 Date : 12 décembre 2022 Rapport inscrit à l’ordre du jour

Résolution du 12 décembre 2022 de Mmes et MM. Maxime Provini, Patricia Richard, Florence Kraft-Babel, Rémy Burri et Michèle Roullet: «Pour améliorer les outils à la disposition du Conseil municipal nécessaires à l’élaboration d’une politique budgétaire sincère».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 01.10.2024

Voir la séance n°16 (182ème)Voir la séance n°20 (182ème)

Urgence refusée. Reporté.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.04.2023

Voir la séance n°57 (180ème)

Renvoi en urgence et sans débat à la commission des finances.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 10.12.2022

Voir la séance n°36 (180ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
R 300-180
27 août 2024
Inscrit à l’ordre du jour

Rapport 300 A/B concernant l'objet R-300 (180e)

Pour améliorer les outils à la disposition du Conseil municipal nécessaires à l’élaboration d’une politique budgétaire sincère

Rechercher un document
ou accéder directement aux documents des séances plénières passées.