Résolution R-307 (181e)

Evitons la création de nouveaux déplacements suite au PLQ Acacias 1

Objet : R 307-181 Date : 06 juin 2023 Reporté

Résolution du 6 juin 2023 de M. Eric Bertinat: «Evitons la création de nouveaux déplacements suite au PLQ Acacias 1».

À télécharger

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 21.05.2024

Voir la séance n°57 (181ème)

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement refusé. Reporté.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.06.2023

Voir la séance n°02 (181ème)Voir la séance n°04 (181ème)

Annoncée et urgence refusée. Reportée.

Rechercher un document
ou accéder directement aux documents des séances plénières passées.