Résolution R-52 (160e)

Pour la création d'un groupe de travail ad hoc Agenda 21

Objet : R 52-160 Date : 04 décembre 2002 Terminé

Résolution de Mmes Michèle Ducret, Hélène Ecuyer, Annina Pfund, Bérengère Rosset, MM. Alain Gallet, Jacques Mino et Robert Pattaroni: «Pour la création d'un groupe de travail ad hoc Agenda 21».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 18.01.2005

Voir la séance n°38 (162ème)Voir la séance n°39 (162ème)

Voir projet d'arrêté PA-53 ci-dessous.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 14.01.2003

Voir la séance n°35 (160ème)Voir la séance n°37 (160ème)

Urgence acceptée. Résolution acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.12.2002

Voir la séance n°29 (160ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
R 52-160
03 novembre 2004
Terminé

Rapport 52 A concernant l'objet R-52 (160e)

Pour la création d'un groupe de travail ad hoc Agenda 21

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