Résolution R-65 (161e)

Messieurs les censeurs, bonsoir

Objet : R 65-161 Date : 10 mars 2004 Terminé

Résolution de MM. Pierre Maudet, Jean-Marie Hainaut, Eric Ischi et Guillaume Barazzone: «Messieurs les censeurs, bonsoir!»

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Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 21.06.2004

Voir la séance n°6 (162ème)

Résolution amendée et acceptée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.03.2004

Voir la séance n°43 (161ème)

Annoncée.