Le grand débat sur la petite enfance
Objet : R 73-162
Date : 13 septembre 2004
Refusé
Résolution de Mmes Claudine Gachet, Catherine Hämmerli-Lang, MM. Michel Ducret, Alain Fischer, Pierre Maudet et René Winet: «Le grand débat sur la petite enfance».
À télécharger
Historique
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 30.11.2004
Résolution refusée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.09.2004
Annoncée.