Résolution R-80 (162e)

Une place pour chacun et chacun à sa place

Objet : R 80-162 Date : 16 février 2005 Accepté

Résolution de MM. Didier Bonny, Pierre Maudet, Jean-Marie Hainaut, Eric Ischi et Mme Alexandra Rys: «Une place pour chacun et chacun à sa place».

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Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.03.2005

Voir la séance n°47 (162ème)

Urgence acceptée. Résolution acceptée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.02.2005

Voir la séance n°43 (162ème)

Annoncée.