Soutenons le développement du rail dans notre région
Objet : R 86-163
Date : 24 octobre 2005
Terminé
Réponse du Conseil administratif à la résolution de MM. Olivier Norer, Gérard Deshusses, Michel Ducret, Christian Zaugg, Patrice Reynaud, Mmes Marguerite Contat Hickel et Alexandra Rys, acceptée par le Conseil municipal le 9 novembre 2005, intitulée: «Soutenons le développement du rail dans notre région!»
À télécharger
Historique
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.05.2007
Pris acte.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.11.2005
Résolution acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.10.2005
Annoncée.