Trams en site propre
Objet : R 91-163
Date : 10 avril 2006
Terminé
Résolution du 10 avril 2006 de MM. Olivier Norer, Pierre Rumo, Mmes Gisèle Thiévent et Monique Cahannes: «Nouvelles lignes de tram: pour une mixité raisonnable!»
À télécharger
Historique
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.11.2006
Acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.04.2006
Annoncée.