Etat des lieux au Grand Théâtre
Objet : R 97-164
Date : 27 juin 2006
Refusé
Résolution du 27 juin 2006 de Mmes Catherine Gaillard-Iungmann, Gisèle Thiévent, Ruth Lanz Aoued, Vera Figurek, MM. Sébastien Bertrand, Christian Zaugg, François Sottas et Jacques Mino: «Etat des lieux au Grand Théâtre».
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 10.11.2009
Résolution refusée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.09.2006
Renvoi à la commission de contrôle de gestion et à la commission des finances.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.06.2006
Annoncée.