Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 1er et mercredi 2 novembre 2011, à 17 h et 20 h 30
À télécharger
Déroulement de la session
Numérisation des dossiers papier du personnel de l’administration municipale
Renvoi à la commission des finances.
Acquisition du capital-actions de la Société immobilière Rue de Saint-Jean 45 SA
Renvoi à la commission des finances.
Crédit d'étude pour la transformation et rénovation de l’immeuble rue de Saint-Jean 45
Renvoi à la commission des finances.
Etude pour la transformation des locaux de l'ancienne villa Ambrosetti
Renvoi à la commission des travaux et des constructions.
Comptes de la saison 2010-2011 du Grand Théâtre de Genève
Renvoi à la commission des finances.
Renouvellement et assainissement du parc des véhicules et engins hors SIS 2012-2014
Renvoi à la commission des finances.
Rapport: Modification des limites de zones à l'avenue Trembley.
Délibération amendée par la commission et par le plénum acceptée.
Rapport: Acquisition et renouvellement de divers matériels de viabilité hivernale
Délibération acceptée.
Rapport: 6e plan financier d'investissement 2011-2022
Recommandations acceptées. Pris acte.
Rapport: Digitalisation des plans d’exécution des modules existants de la maquette de la ville de Genève
Délibération amendée par la commission acceptée.
Rapport: Bouclement de 14 crédits d’études, de préétudes et de construction terminés avec l’ouverture d’un crédit complémentaire de 5 699 596,86 francs
Délibérations acceptées.
Rapport: Lieux de récupération du PET
Conclusions de la commission acceptées = classement.
Rapport: Pertes financières des stands du Fan Village au Bout-du-Monde
Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA.
Rapport: Acquisition du lieu-dit «La Jonction» sis sentier des Saules
Délibération acceptée.
Rapport: Bouclement du crédit destiné au renouvellement/ acquisition de mobilier (PR-145)
Délibération acceptée.
Rapport: Pour des bains publics au fil du Rhône
Conclusions de la commission acceptées = classement.
Rapport: Aménagement de la rue de l'Ecole-de-Médecine
Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA.
Rapport: Règlement municipal sur l'utilisation du domaine public pour des activités civiques
Reporté.
Rapport: Contre la démolition d'une demeure de style de la fin du XIXe siècle située au 22, chemin du Velours
Conclusions de la commission acceptée = classement.
Rapport: Pour des débats de qualité et efficaces
Conclusions de la commission acceptées = classement.
Rapport: Fermeture des portes et surveillance des préaux de l'école Geisendorf
Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA.
Rapport: Boris est sous Prozac, il déprime et envisage de passer aux drogues dures…
Reporté.
Rapport: Création de locaux pour le parascolaire rue de Montchoisy et d’un restaurant scolaire dans l’école des Vollandes
Urgence acceptée. Délibérations acceptées.
Rapport: Aménagement et équipement d’une cuisine de production rue des Terreaux-du-Temple
Urgence acceptée. Délibératons acceptées.
Rapport: Les Vernets et la Queue-d'Arve: un centre sportif autonome énergiquement
Reporté.
Où s'arrête la communication, où commence la campagne (blog de Mme Salerno)?
Reportée.
Pourquoi privilégier la polémique plutôt que soutenir la diffusion de l'engagement culturel de Mme Anne Bisang
Reportée.
Renvoi en commissions sans discussion des propositions des membres du Conseil municipal
Urgence acceptée. Renvoi au bureau du Conseil municipal.
Parce qu'ils ont construit la Suisse et Genève: rendons hommage aux saisonniers
Reportée.
Pour un budget de référence établi en fonction des missions et prestations de la Ville
Reportée.
Pour des gardiens de parcs susceptibles de garantir la salubrité et la sécurité de ceux-ci
Reportée.
Protégeons les écoliers et les piétons et régulons mieux le trafic pendant les travaux du TCOB du lundi au vendredi!
Reportée.
Nous avons le droit à l'air frais: pour des zones à faibles émissions polluantes à Genève!
Reportée.
Des logements modulaires dans des structures pavillonnaires pour les personnes en formation
Reporté.
Trouver une solution pour le parking des habitants de la Jonction pendant les travaux
Reportée.
Jetons de présence et indemnités 2011-2014: transparence du financement des partis
Reporté.
Construction d'une nouvelle patinoire pour le hockey professionnel et le GSHC
Reportée.
Un cahier des charges pour l'entretien et la réhabilitation des promenades, parcs et jardins historiques
Reportée.
Pour que les comptes et le budget soient aussi étudiés par la commission Agenda 21
Reportée.
Un emploi de solidarité ne devient solidaire que lorsqu'il débouche sur un emploi
Reportée.
EdS: la Ville de Genève ne participera pas à la précarisation du marché de l'emploi
Reportée.
Gestion municipale du logement plus efficace, plus efficiente et moins politisée
Reportée.
Pour des horaires du Conseil municipal compatibles avec la vie de famille et la vie sociale des élu-e-s
Reporté.
Pour une nouvelle formule de gestion du patrimoine financier de la Ville de Genève
Reportée.
FASe: pour une vraie transparence justifiant les subventions de la Ville de Genève
Reportée.
La communauté urbaine contre l'esprit de clocher et contre les réflexes technocratiques
Reportée.
Indemnités 2011-2015 aux parents qui ont un mandat politique et des enfants à charge
Reporté.
Règlement du Conseil municipal: suppression de la commission des naturalisations
Reporté.
Pour l'égalité de l'arroi du guet de la République et des chasse-gueux de la commune
Retirée par son auteur.
ACG et Genève Futur Hockey: la Ville de Genève demande un temps mort
Retirée par ses auteurs.
Modification de l'article 140 du RCM concernant les modifications du règlement
Reporté.
Création d'une commission consultative des espaces verts et de l'environnement
Reportée.
Modification du règlement du Conseil municipal concernant les votes en commission
Reportée.
* Objet annoncé en cours de session.