Séance plénière du 13.11.2004 de 10h00 à 11h50

Date : 13 novembre 2004 Numéro de séance : 24 Année législative : 162ème

À télécharger

Mémorial n°24 du 13.11.2004 - 10h00(PDF - 130.31 Ko)

Points traités en séance

44.

Fondation communale de droit public pour le développement des emplois et du tissu économique en ville de Genève (Fondetec)

Renvoi à la commission des finances.

47.

M 484-162

Résoudre les différends entre les administrés et l'administration

Motion amendée et renvoyée à la commission du règlement.

49.

M 486-162

Modérons la circulation à Saint-Gervais, en vitesse et en volume

Renvoi à la commission ad hoc Saint-Gervais.

50.

M 487-162

Création d'une fonction de Monsieur ou Madame Propreté

Motion refusée.

52.

M 489-162

Terrasses: le juste prix

Motion acceeptée.

54.

M 492-162

Protéger et recréer les sites de nidification des martinets

Motion acceptée.

56.

M 494-162

Pour que vive Mottattom (suite)

Motion acceptée.

57.

M 496-162

Consultation du SIS avant tout aménagement de la voirie

Motion acceptée.

PA 54-162

Prestations audiovisuelles du Conseil municipal

Annoncé.

I 126-162

Boulangerie du Bourg-de-Four

Annoncée.

I 127-162

Zone Croix-Rouge/Athénée

Annoncée.

QE 169-162

Cartes de légitimation des élus du Conseil municipal

Déposée.

QE 170-162

Incendie dans le centre artisanal Vélodrome

Déposée.

QE 171-162

TV Léman bleu: amélioration de l'information

Déposée.

* Objet annoncé en cours de session.

Session

02 novembre 2004

Passée

Session du Conseil municipal des 02.11.2004, 03.11.2004 et 13.11.2004

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