Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 3 et mercredi 4 juin 2014, à 17 h et 20 h 30
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Déroulement de la session
Modification du RCM: Respecter la Constitution genevoise
Projet de délibération retiré par ses auteurs.
Election du bureau du Conseil municipal
Sont élus: M. Carlos Medeiros comme premier vice-président par 24 voix; Mme Martine Sumi comme deuxième vice-présidente par 35 voix; Mme Julide Turgut Bandelier comme secrétaire par 40 voix; M. Lionel Ricou comme secrétaire par 36 voix; M. Rémy Burri comme secrétaire par 35 voix; M. Marc-André Rudaz comme secrétaire par 35 voix.
Commission de l'aménagement et de l'environnement
La commission est composée de: Sandrine Burger (Ve), Delphine Wuest (Ve), Brigitte Studer (EàG), Morten Gisselbaek (EàG), Eric Bertinat (UDC), Pascal Rubeli (UDC), Danièle Magnin (MCG), Mireille Luiset (MCG), Marie Barbey (DC), Gary Bennaim (LR), Adrien Genecand (LR), Patricia Richard (LR), Jannick Frigenti-Empana (S), Corinne Goehner-Da Cruz (S), Maria Vittoria Romano (S).
Commission des arts et de la culture
La commission est composée de: Antoine Maulini (Ve), Alpha Dramé (Ve), Olivier Baud (EàG), Sophie Scheller (EàG), Gilbert Schreyer (UDC), Pascal Rubeli (UDC), Jean-Philippe Haas (MCG), Mireille Luiset (MCG), Lionel Ricou (DC), Natacha Buffet (LR), Guy Dossan (LR), Florence Kraft-Babel (LR), Pascal Holenweg (S), Sylvain Thévoz (S), Olga Baranova (S).
Commission de la cohésion sociale et de la jeunesse
La commission est composée de: Anne Moratti (Ve), Delphine Wuest (Ve), Maria Pérez (EàG), Brigitte Studer (EàG), Jacques Pagan (UDC), Pascal Altenbach (UDC), Laurent Leisi (MCG), Mireille Luiset (MCG), Marie Barbey (DC), Sophie Courvoisier (LR), Michèle Roullet (LR), Vincent Subilia (LR), Laurence Fehlmann-Rielle (S), Martine Sumi (S), Nicole Valiquer (S).
Commission des finances
La commission est composée de: Marie-Pierre Theubet (Ve), Alfonso Gomez (Ve), Vera Figurek (EàG), Pierre Gauthier (EàG), Jacques Pagan (UDC), Marc-André Rudaz (UDC), Daniel Sormanni (MCG), Claude Jeanneret (MCG), Jean-Charles Lathion (DC), Simon Brandt (LR), Olivier Fiumelli (LR), Vincent Schaller (LR), Virginie Studemann (S), Laurence Fehlmann Rielle (S), Martine Sumi (S).
Commission du logement
La commission est composée de: Anne Moratti (Ve), Catherine Thobellem (Ve), Pierre Vanek (EàG), Morten Gisselbaek (EàG), Jacques Pagan (UDC), Marc-André Rudaz (UDC), Daniel Sormanni (MCG), Claude Jeanneret (MCG), Jean-Charles Lathion (DC), Gary Bennaim (LR), Michèle Roullet (LR), Vincent Schaller (LR), Laurence Fehlmann Rielle (S), Jannick Frigenti (S), Christiane Leuenberger Ducret (S).
Commission des naturalisations
La commission est composée de: Antoine Maulini (Ve), Alpha Dramé (Ve), Pierre Vanek (EàG), Hélène Ecuyer (EàG), Gilbert Schreyer (UDC), Roland Crot (UDC), Pascal Spuhler (MCG), Jean-Philippe Haas (MCG), Robert Pattaroni (DC), Sophie Courvoisier (LR), Guy Dossan (LR), Gary Bennaim (LR), Christiane Leuenberger Ducret (S), Ahmed Jama (S), Javier Brandon (S).
Commission des pétitions
La commission est composée de: Alexandre Wisard (Ve), Julide Turgut Bandelier (Ve), Pierre Rumo (EàG), Tobias Schnebli (EàG), Roland Crot (UDC), Gilbert Schreyer (UDC), Danièle Magnin (MCG), Daniel-Dany Pastore (MCG), Alexandra Rys (DC), Sophie Courvoisier (LR), Linda de Coulon (LR), Vincent Subilia (LR), Gregoire Carasso (S), Corinne Goehner-Da Cruz (S), Javier Brandon (S).
Commission du règlement
La commission est composée de: Sandrine Burger (Ve), Alpha Dramé (Ve), Olivier Baud (EàG), Hélène Ecuyer (EàG), Pascal Altenbach (UDC), Eric Bertinat (UDC), Pascal Spuhler (MCG), Carlos Medeiros (MCG), Robert Pattaroni (DC), Gary Bennaim (LR), Florence Kraft-Babel (LR), Patricia Richard (LR), Pascal Holenweg (S), Maria-Vittoria Romano (S), Ahmed Jama (S).
Commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication
La commission est composée de: Sandrine Burger (Ve), Catherine Thobellem (Ve), Pierre Gauthier (EàG), Pierre RUMO (EàG), Eric Bertinat (UDC), Pascal Rubeli (UDC), Pascal Spuhler (MCG), Carlos Medeiros (MCG), Robert Pattaroni (DC), Natacha Buffet (LR), Linda de Coulon (LR), Florence Kraft Babel (LR), Olga Baranova (S), Ahmed Jama (S), Christiane Leuenberger-Ducret (S).
Commission des sports
La commission est composée de: Antoine Maulini (Ve), Bayram Bozkurt (Ve), Sophie Scheller (EàG), Morten Gisselbaek (EàG), Roland Crot (UDC), Marc-André Rudaz (UDC), Jean-Philippe Haas (MCG), Claude Jeanneret (MCG), Lionel Ricou (DC), Simon Brandt (LR), Adrien Genecand (LR), Rémy Burri (LR), Marie Mutterlose (S), Sylvain Thévoz (S), Javier Brandon (S).
Commission des travaux et des constructions
La commission est composée de: Alexandre Wisard (Ve), Bayram Bozkurt (Ve), Maria Pérez (EàG), Tobias Schnebli (EàG), Gilbert Schreyer (UDC), Pascal Rubeli (UDC), Laurent Leisi (MCG), Daniel-Dany Pastore (MCG), Alain de Kalbermatten (DC), Rémy Burri (LR), Adrien Genecand (LR), Guy Dossan (LR), Gregoire Carasso (S), Annina Pfund (S), Nicole Valiquer (S).
Financement des aides financières aux habitant-e-s de la commune disposant d'un revenu limité
Renvoi à la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse.
Rapport: EdS: la Ville de Genève ne participera pas à la précarisation du marché de l'emploi
Reporté.
Rapport: Pour une nouvelle formule de gestion du patrimoine financier de la Ville de Genève
Reporté.
Règlement du Conseil municipal: modification de l'article 98, relatif au vote par appel nominal
Renvoi à la commission du règlement.
Rapport: Plan localisé d'utilisation du sol appliqué au quartier des Délices
Reporté.
Rapport: Parce qu'ils ont construit la Suisse et Genève: rendons hommage aux saisonniers
Reporté.
Rapport: Contre les concerts de musique techno en plein-air sur la place de la Navigation
Reporté.
Rapport: Structure de coordination pour l'accueil familial de la petite enfance
Reporté.
Rapport: Elaboration rapide d'un PLQ sur le territoire de la caserne des Vernets
Reporté.
Rapport: Pourquoi la Ville de Genève a-t-elle raté l'expérience de gestion des pigeons
Reporté.
Rapport: Vite, une nouvelle convention sur le subventionnement des artères municipales
Reporté.
Rapport: Pour la prochaine Semaine de la mobilité: que la Ville de Genève se bouge
Reporté.
Rapport: Construction d'une nouvelle patinoire pour le hockey professionnel et le GSHC
Reporté.
Rapport: Répartition de la manne fiscale entre communes liées au projet d'aménagement de la zone Praille-Acacias-Vernets (PAV)
Reporté.
Rapport: Un emploi de solidarité ne devient solidaire que lorsqu'il débouche sur un emploi
Reporté.
Rapport: Nous avons le droit à l'air frais: pour des zones à faibles émissions polluantes à Genève!
Reporté.
Rapport: La Ville de Genève s'engage pour les demandeurs d'emploi résidant à Genève
Reporté.
Rapport: Gestion municipale du logement plus efficace, plus efficiente et moins politisée
Reporté.
Rapport: Pension en espace de vie enfantine et crèche: diminuer le taux d'effort pour les familles
Reporté.
Rapport: Non à la loi modifiant la loi sur les structures d'accueil de la petite enfance
Reporté.
Rapport: Mise en œuvre des décisions du Conseil municipal relatives au projet ConvergenceS
Reporté.
Rapport: Elargissement du pont du Mont-Blanc pour y joindre une piste cyclable
Reporté.
Rapport: Pour se promener en voyant ses pieds (éclairage et sécurité en ville de Genève)
Reporté.
Rapport: Des logements modulaires dans des structures pavillonnaires pour les personnes en formation
Reporté.
Rapport: Création d'une commission consultative des espaces verts et de l'environnement
Reporté.
Rapport: Quartier de Rive – projet de convention et demande de crédit
Urgence refusée. Urgence acceptée. Délibération initiale acceptée.
Où s'arrête la communication, où commence la campagne (blog de Mme Salerno)?
Reportée.
Audit des collections muséales de la Ville de Genève
Renvoi à la commission des arts et de la culture.
Une rue, une place, un square pour un irréductible
Renvoi à la commission des arts et de la culture.
Un bowl ou un skate-park complémentaire pour l'hiver et les temps de pluie
Reportée.
Les rues de Genève, c'était mieux avant
Renvoi à la commission des arts et de la culture.
Réalisation et rénovation de terrains de rugby et de football américain à Vessy
Reportée.
Ressusciter le tram de ceinture, promouvoir la gratuité des transports publics
Reportée.
Soutien aux structures indépendantes dans le domaine de la création contemporaine
Renvoi à la commission des arts et de la culture.
Développer une politique cohérente en matière de résidences d'artistes à Genève
Renvoi à la commission des arts et de la culture.
Naturalisations: suppression de la commission et délégation au Conseil administratif
Reporté.
Modification du règlement du Conseil municipal: mode de voter
Renvoi à la commission du règlement.
Pour une politique du livre numérique ambitieuse
Renvoi à la commission des arts et de la culture.
Ressusciter le tram de ceinture, promouvoir la gratuité des transports publics (bis)
Reportée.
Retransmission des séances du Conseil municipal accessible aux malentendant-e-s
Reportée.
Pas de jetons de présence pour la séance ordinaire du 29 avril 2014, de 17 h à 19 h
Reportée.
Suppression de l'automaticité du prélèvement de 2% des crédits d'investissement à destination du FMAC
Renvoi à la commission des finances.
Création de deux immeubles coopératifs aux Eaux-Vives
Urgence acceptée. Renvoi à la commission du logement.
Restauration et extension du MAH: quel contenu culturel, quelles garanties éthiques
Renvoi à la commission des arts et de la culture.
Salaires, indemnités et revenus dans les conseils d'administration et les fondations dépendant de la Ville de Genève
Déposée.
* Objet annoncé en cours de session.