Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour les mardi 4 et mercredi 5 juin 2002 à 17 h 00 et 20 h 30
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Déroulement de la session
Election du bureau du Conseil municipal
Sont élus: M. André Kaplun comme premier vice-président par 39 voix; Mme Odette Saez comme deuxième vice-présidente par 39 voix; M. René Winet comme secrétaire par 43 voix; Mme Fatiha Eberle comme secrétaire par 32 voix; Mme Nicole Bobillier comme secrétaire par 31 voix; Mme Christina Matthey comme secrétaire par 22 voix.
Commission de l'aménagement et de l'environnement
La commission est composée de: Mme Sophie Fischer (L), M. Jean-Marc Froidevaux (L), M. Sacha Ding (L), M. Roger Deneys (S), Mme Annina Pfund (S), Mme Ruth Lanz (AdG/SI), M. Christian Zaugg (AdG/SI), Mme Monique Guignard (AdG/TP), M. Alain-Georges Sandoz (AdG/TP), Mme Vanessa Ischi Kaplan (Ve), M. Damien Sidler (Ve), M. Jean-Charles Lathion (DC), Mme Alexandra Rys (DC), M. Michel Ducret (R), M. Alain Fischer (R).
Commission des arts et de la culture
La commission est composée de: Mme Renate Cornu (L), Mme Barbara Cramer (L), M. Jean-Marc Guscetti (L), M. Olivier Coste (S), Mme Virginie Keller Lopez (S), M. Daniel Künzi (AdG/SI), M. Bernard Paillard (AdG/SI), Mme Eustacia Cortorreal (AdG/TP), Mme Marie-France Spielmann (AdG/TP), M. Georges Breguet (Ve), M. Marc Dalphin (Ve), M. Jacques Finet (DC), M. Jean-Charles Lathion (DC) M. Guy Dossan (R), Mme Michèle Ducret (R).
Commission des finances
La commission est composée de: M. Jean-Marie Hainaut (L), M. André Kaplun (L), M. Jean-Pierre Oberholzer (L), Mme Sandrine Salerno (S), M. Daniel Sormanni (S), M. Jacques François (AdG/SI), Mme Marie Vanek (AdG/SI), M. Alain Comte (AdG/TP), Mme Hélène Ecuyer (AdG/TP), M. Pierre Losio (Ve), M. Jean-Pascal Perler (Ve), M. Didier Bonny (DC), M. Robert Pattaroni (DC), Mme Michèle Ducret (R), M. Bernard Lescaze (R).
Commission de l'informatique et de la communication
La commission est composée de: M. François Henry (L), M. Peter Pirkl (L), M. Pierre Reichenbach (L), M. Olivier Coste (S), Mme Annina Pfund (S), M. Jacques François (AdG/SI), M. Bernard Paillard (AdG/SI), M. Alain Dupraz (AdG/TP), Mme Hélène Ecuyer (AdG/TP), M. George Breguet (Ve), Mme Christina Matthey (Ve), Mme Alice Ecuvillon (DC), Mme Alexandra Rys (DC), M. Pierre Maudet (R), M. René Winet (R).
Commission du logement
La commission est composée de: Mme Marie-Thérèse Bovier (L), Mme Barbara Cramer (L), M. François Harmann (L), M. Roger Deneys (S), Mme Melissa Rebetez (S), M. Daniel Künzi, (AdG/SI), M. Jacques Mino (AdG/SI), Mme Eustacia Cortorreal (AdG/TP), M. Guy Jousson (AdG/TP), M. Marc Dalphin (Ve), M. Alain Gallet (Ve), M. André Fischer (DC), Mme Odette Saez (DC), Mme Michèle Ducret (R), M. Michel Ducret (R).
Commission des naturalisations
La commission est composée de: M. François Harmann (L), M. François Henry (L), M. Georges Queloz (L), Mme Melissa Rebetez (S), M. Daniel Sormanni (S), Mme Fatiha Eberle (AdG/SI), M. Bernard Paillard (AdG/SI), Mme Eustacia Cortorreal (AdG/TP), M. Guy Jousson AdG/TP), M. Roberto Broggini (Ve), Mme Christina Matthey (Ve), M. Didier Bonny (DC), M. André Fischer (DC), M. Alain Fischer (R), M. René Winet (R).
Commission des pétitions
La commission est composée de: Mme Linda de Coulon (L), Mme Micheline Gioiosa (L), M. Armand Schweingruber (L), M. René Grand (S), M. Roman Juon (S), M. Patrice Zurcher (AdG/SI), Mme Isabel Nerny (AdG/SI), Mme Liliane Johner (AdG/TP), M. Alain-Georges Sandoz (AdG/TP), M. Alain Marquet (Ve), M. Damien Sidler (Ve), M. Jacques Finet (DC), M. Guy Savary (DC), M. Alain Fischer (R), Mme Catherine Hämmerli-Lang (R).
Commission du règlement
La commission est composée de: M. Michel Anchieri (L), M. Sacha Ding (L), M. André Kaplun (L), Mme Nicole Bobillier (S), M. Gérard Deshusses (S), M. Jean-Pierre Lyon (AdG/SI), Mme Isabel Nerny (AdG/SI), M. Alain Comte (AdG/TP), M. François Sottas (AdG/TP), M. Pierre Losio (Ve), M. Jean-Pascal Perler (Ve), Mme Alice Ecuvillon (DC), M. Jean-Charles Lathion (DC), M. Guy Dossan (R), Mme Catherine Hämmerli-Lang (R).
Commission sociale et de la jeunesse
La commission est composée de: Mme Micheline Gioiosa (L), M. François Harmann (L), M. Armand Schweingruber (L), Mme Nicole Bobillier (S), Mme Sandrine Salerno (S), M. Jacques Mino (AdG/SI), M. Christian Zaugg (AdG/SI), Mme Liliane Johner (AdG/TP), M. Guy Jousson (AdG/TP), M. Alain Gallet (Ve), Mme Christina Matthey (Ve), M. Didier Bonny (DC), M. André Fischer (DC), M. Alain Fischer (R), Mme Catherine Hämmerli-Lang (R).
Commission des sports et de la sécurité
La commission est composée de: M. François Henry (L), M. Georges Queloz (L), M. Pierre Reichenbach (L), M. Jean-Louis Fazio (S), M. René Grand (S), Mme Fatiha Eberle (AdG/SI), M. Jean-Pierre Lyon (AdG/SI), M. Alain Comte (AdG/TP), Mme Monique Guignard (AdG/TP), M. Roberto Broggini (Ve), Mme Vanessa Ischi Kaplan (Ve), Mme Odette Saez (DC), M. Guy Savary (DC), M. Pierre Maudet (R), M. René Winet (R).
Commission des travaux
La commission est composée de: Mme Marie-Thérèse Bovier (L), Mme Linda de Coulon (L), M. Georges Queloz (L), M. Gérard Deshusses (S), M. Roman Juon (S), Mme Fatiha Eberle (AdG/SI), M. Bruno Martinelli (AdG/SI), M. Alain Dupraz (AdG/TP), Mme Marie-France Spielmann (AdG/TP), M. Roberto Broggini (Ve), M. Alain Marquet (Ve), Mme Alice Ecuvillon (DC), M. Guy Savary (DC), M. Guy Dossan (R), M. Michel Ducret (R).
Commission ad hoc Saint-Gervais
La commission est composée de: M. Michel Anchieri (L), M. Sacha Ding (L), M. Jean-Marc Froidevaux (L), M. Jean-Louis Fazio (S), M. René Grand (S), M. Bruno Martinelli (AdG/SI), M. Christian Zaugg (AdG/SI), M. Alain Dupraz (AdG/TP), M. Alain-Georges Sandoz (AdG/TP), M. Roberto Broggini (Ve), M. Alain Gallet (Ve), M. Robert Pattaroni (DC), Mme Alexandra Rys (DC), M. Michel Ducret (R), M. Bernard Lescaze (R).
Commission ad hoc pour l'examen des réformes en Ville
(Aucun membre n'est désigné pour cette commission étant donné qu'elle a été dissoute, n'ayant plus aucun objet à étudier; toutefois, elle doit encore rendre des rapports.
Commission ad hoc Casino
La commission est composée de: Mme Micheline Gioiosa (L), M. Jean-Marie Hainaut (L), M. Georges Queloz (L), Mme Sandrine Salerno (S), M. Daniel Sormanni (S), M. Jacques François (AdG/SI), M. Jacques Mino (AdG/SI), Mme Liliane Johner (AdG/TP), M. Guy Jousson (AdG/TP), M. Georges Breguet (Ve), M. Roberto Broggini (Ve), M. Didier Bonny (DC), M. Robert Pattaroni (DC), M. Michel Ducret (R), M. Pierre Maudet (R).
Acquisition des anciennes halles Tivoli – Feldschlösschen et frais d'étude relatifs à l'aménagement intérieur des locaux
Reportée.
Modification des limites de zones au lieu-dit Parc des Eaux-Vives
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Cession d'un appartement de la succession Zell
Arrêté accepté en discussion immédiate.
Nouvelle ligne de tramway et réseau de collecteurs en système séparatif aux Acacias
Renvoi à la commission des travaux.
Equipement de diverses salles d'éducation physique des écoles primaires de la Ville de Genève.
Arrêté accepté en discussion immédiate.
Principes d'aménagement et des paramètres de l'image directrice établie pour le périmètre du secteur du Foyer de Sécheron
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Réfection partielle et à la mise en conformité de la patinoire intérieure des Vernets
Arrêté de 455 000 francs pour la mise en conformité aux normes de sécurité, accepté. Solde de la proposition renvoyé à la commission des travaux, avec la réponse à la motion M-280.
Rapport: Marché couvert et Maison de quartier de Saint-Jean
Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA.
Rapport: Diminution de la dette
Conclusions de la commission acceptées = motion refusée.
Réponse: Pour le confort des usagers des TPG, déplaçons les grilles des caniveaux
Reportée.
Réponse: Contrat de gestion pour la patinoire des Vernets
Renvoi à la commission des travaux avec le solde de la propositon PR-213.
ASM aux rues de la Corraterie, de Coutance et du Rhône
Urgence acceptée. Motion amendée et acceptée.
Toilettes publiques des parcs de la Jonction
Urgence acceptée. Motion amendée et acceptée.
* Objet annoncé en cours de session.