Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 4 et mercredi 5 juin 2013, à 17 h et 20 h 30
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Déroulement de la session
Démission de M. Olivier Tauxe de la Commission de la petite enfance
Lecture de la lettre.
Election du bureau du Conseil municipal
Sont élus: M. Olivier Baud comme premier vice-président par 52 voix; M. Carlos Medeiros comme deuxième vice-président par 36 voix; M. Rémy Burri comme secrétaire par 61 voix; Mme Martine Sumi comme secrétaire par 54 voix; M. Lionel Ricou comme secrétaire par 48 voix; Mme Sarah Klopmann comme secrétaire par 47 voix.
Commission de l'aménagement et de l'environnement
La commission est composée de: Mme Laurence Fehlmann Rielle (S), M. Stefan Kristensen (S), Mme Maria Vittoria Romano (S), M. Gary Bennaim (LR), M. Adrien Genecand (LR), Mme Patricia Richard (LR), Mme Sandrine Burger (Ve), Mme Sarah Klopmann (Ve), M. Morten Gisselbaek (EàG), Mme Brigitte Studer (EàG), Mme Mireille Luiset (MCG), Mme Danièle Magnin (MCG), M. Michel Amaudruz (UDC), M. Christo Ivanov (UDC), Mme Alexandra Rys (DC).
Commission des arts et de la culture
La commission est composée de: M. Pascal Holenweg (S), M. Stefan Kristensen (S), M. Sylvain Thévoz (S), Mme Natacha Buffet (LR), M. Guy Dossan (LR), Mme Florence Kraft-Babel (LR), M. Yves de Matteis (Ve), Mme Marie-Pierre Theubet (Ve), M. Olivier Baud (EàG), M. Tobia Schnebli (EàG), M. Jean-Philippe Haas (MCG), M. Claude Jeanneret (MCG), M. Eric Bertinat (UDC), M. Pascal Rubeli (UDC), M. Lionel Ricou (DC).
Commission de la cohésion sociale et de la jeunesse
La commission est composée de: Mme Laurence Fehlmann Rielle (S), Mme Martine Sumi (S), Mme Nicole Valiquer Grecuccio (S), Mme Sophie Courvoisier (LR), Mme Michèle Roullet (LR), M. Vincent Subilia (LR), M. Yves de Matteis (Ve), Mme Anne Moratti (Ve), Mme Vera Figurek (EàG), Mme Brigitte Studer (EàG), M. Laurent Leisi (MCG), Mme Mireille Luiset (MCG), M. Michel Amaudruz (UDC), M. Pascal Rubeli (UDC), Mme Marie Barbey (DC).
Commission des finances
La commission est composée de: M. Virginie Studemann (S), Mme Martine Sumi (S), M. Alberto Velasco (S), M. Simon Brandt (LR), M. Olivier Fiumelli (LR), M. Vincent Schaller (LR), Mme Frédérique Perler-Isaaz (Ve), Mme Marie-Pierre Theubet (Ve), M. Pierre Vanek (EàG), Mme Salika Wenger (EàG), M. Denis Menoud (MCG), M. Daniel Sormanni (MCG), M. Eric Bertinat (UDC), M. Marc-André Rudaz (UDC), M. Jean-Charles Lathion (DC).
Commission du logement
La commission est composée de: Mme Christiane Leuenberger-Ducret (S), Mme Marie Mutterlose (S), M. Alberto Velasco (S), M. Gary Bennaim (LR), Mme Michèle Roullet (LR), M. Vincent Schaller (LR), M. Guillaume Käser (Ve), Mme Anne Moratti (Ve), Mme Vera Figurek (EàG), Mme Brigitte Studer (EàG), M. Carlos Medeiros (MCG), M. Daniel Sormanni (MCG), M. Christo Ivanov (UDC), M. Jacques Pagan (UDC), M. Alain de Kalbermatten (DC).
Commission des naturalisations
La commission est composée de: Mme Annina Pfund (S), Mme Martine Sumi (S), M. Alberto Velasco (S), Mme Natacha Buffet (LR), Mme Patricia Richard (LR), Mme Michèle Roullet (LR), Mme Sandrine Burger (Ve), M. Yves de Matteis (Ve), M. Pierre Rumo (EàG), Mme Salika Wenger (EàG), M. Laurent Leisi (MCG), M. Denis Menoud (MCG), M. Jacques Pagan (UDC), M. Marc-André Rudaz (UDC), M. Alain de Kalbermatten (DC).
Commission des pétitions
La commission est composée de: Mme Olga Baranova (S), M. Grégoire Carasso (S), M. Ahmed Jama (S), Mme Sophie Courvoisier (LR), Mme Linda de Coulon (LR), M. Vincent Subilia (LR), Mme Sandrine Burger (Ve), M. Alexandre Wisard (Ve), M. Morten Gisselbaek (EàG), M. Pierre Rumo (EàG), M. Jean-François Caruso (MCG), Mme Danièle Magnin (MCG), M. Thomas Bläsi (UDC), M. Marc-André Rudaz (UDC), M. Robert Pattaroni (DC).
Commission du règlement
La commission est composée de: M. Pascal Holenweg (S), M. Jean-Charles Rielle (S), Mme Maria Vittoria Romano (S), M. Gary Bennaim (LR), Mme Florence Kraft-Babel (LR), Mme Patricia Richard (LR), M. Yves de Matteis (Ve), Mme Sarah Klopmann (Ve), M. Olivier Baud (EàG), M. Pierre Gauthier (EàG), Mme Mireille Luiset (MCG), M. Pascal Spuhler (MCG), M. Eric Bertinat (UDC), M. Pascal Rubeli (UDC), Mme Marie Barbey (DC).
Commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication
La commission est composée de: Mme Olga Baranova (S), M. Ahmed Jama (S), M. Christiane Leuenberger-Ducret (S), Mme Natacha Buffet (LR), Mme Linda de Coulon (LR), Mme Florence Kraft-Babel (LR), M. Guillaume Käser (Ve), Mme Julide Turgut Bandelier (Ve), M. Pierre Gauthier (EàG), Mme Maria Pérez (EàG), M. Jean-François Caruso (MCG), M. Pascal Spuhler (MCG), M. Eric Bertinat (UDC), M. Thomas Bläsi (UDC), Mme Alexandra Rys (DC).
Commission des sports
La commission est composée de: Mme Marie Mutterlose (S), M. Jean-Charles Rielle (S), M. Sylvain Thévoz (S), M. Simon Brandt (LR), M. Rémy Burri (LR), M. Adrien Genecand (LR), M. Mathias Buschbeck (Ve), Mme Frédérique Perler-Isaaz (Ve), M. Pierre Rumo (EàG), M. Christian Zaugg (EàG), M. Jean-Philippe Haas (MCG), M. Claude Jeanneret (MCG), M. Christo Ivanov (UDC), M. Marc-André Rudaz (UDC), M. Robert Pattaroni (DC).
Commission des travaux et des constructions
La commission est composée de: M. Grégoire Carasso (S), Mme Annina Pfund (S), Mme Nicole Valiquer Grecuccio (S), M. Rémy Burri (LR), M. Guy Dossan (LR), M. Adrien Genecand (LR), M. Mathias Buschbeck (Ve), M. Alexandre Wisard (Ve), Mme Maria Pérez (EàG), M. Christian Zaugg (EàG), M. Laurent Leisi (MCG), M. Daniel-Dany Pastore (MCG), M. Michel Amaudruz (UDC), M. Jacques Pagan (UDC), M. Alain de Kalbermatten (DC).
Aménagement de la place du Rhône
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Construction d’un bâtiment de logements le long de l’avenue Trembley
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Création d’une zone de développement 3 à l’angle de l’avenue Trembley et de la rue Moillebeau
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Droit de préemption chemin Dr-Jean-Louis-Prévost 7
Proposition retirée par le Conseil administratif.
Rapport: Lancement de la procédure d’adoption du plan localisé de quartier «Rosemont»
PR-953 délibération amendée par la commission acceptée. PR-1017 résolution acceptée.
Rapport: Aidons les personnes âgées: supprimons le centime additionnel sur les chiens
Reporté.
Rapport: Aménagement de l’allée périphérique de la plaine de Plainpalais
Renvoi à la commission des travaux et des constructions.
Rapport: Plan localisé d'utilisation du sol appliqué au quartier des Délices
Reporté.
Rapport: Projet de loi modifiant les limites de zones à l'avenue Rosemont
PR-953 délibération amendée par la commission acceptée. PR-1017 résolution acceptée.
Rapport: Livres non sexistes: mais que fait la Ville de Genève
Motion amendée par la commission acceptée.
Rapport: Fin du gaspillage énergétique dans les bâtiments de la Ville de Genève
Reporté.
Rapport: Pour un projet de budget 2012 conforme aux attentes de la population
Reporté.
Rapport: Chassons les dealers de la plaine de Plainpalais à coup de lampadaires
Reporté.
Rapport: Pour un budget de référence établi en fonction des missions et prestations de la Ville
Reporté.
Rapport: Pour une patinoire des Vernets répondant aux besoins du GSHC: 3e phase de travaux
Reporté.
Rapport: Un cahier des charges pour l'entretien et la réhabilitation des promenades, parcs et jardins historiques
Reporté.
Rapport: Pour des préaux sûrs et sécurisés: fermeture nocturne pour utilisation diurne
Reporté.
Rapport: Parce qu'ils ont construit la Suisse et Genève: rendons hommage aux saisonniers
Reporté.
Rapport: Réalisation de l'initiative sur la mobilité douce: un plan d'action
Reporté.
Rapport: Pour l'installation d'un système de rafraîchissement de l'air au Grand Théâtre
Reporté.
Rapport: Contre les concerts de musique techno en plein-air sur la place de la Navigation
Reporté.
Rapport: Structure de coordination pour l'accueil familial de la petite enfance
Reporté.
Où s'arrête la communication, où commence la campagne (blog de Mme Salerno)?
Reportée.
Réponse: Les Vernets et la Queue-d'Arve: un centre sportif autonome énergiquement
Pris acte.
Réponse: Absentéisme et gestion des ressources humaines en Ville de Genève
Pris acte.
Réponse: Urgence au Grand Théâtre: pour le maintien des travaux de rénovation
Pris acte.
Soutien de la Ville de Genève au forum scientifique et citoyen sur la radioprotection
Reportée.
Comment aider les familles qui n'obtiennent pas de place en crèche pour leur enfant
Reportée.
Application du statut du personnel aux procès-verbalistes du Conseil municipal
Reportée.
Merck Serono et multinationales: stop aux déclarations irresponsables du Conseil administratif!
Reportée.
Récupérons pour la promotion et création de PME les bâtiments de Merck Serono
Reportée.
Elaborer des modèles de calcul du prix de pension en institutions de la petite enfance
Reportée.
Transparence au Conseil municipal: publions les liens d'intérêts des conseillères et conseillers municipaux
Reporté.
Pour une Ville de Genève pionnière en matière d'encouragement à l'intégration des étrangers
Reportée.
Pour un espace intergénérationnel au sein du PAV
Renvoi à la commission du logement.
Halte aux restrictions de circulation à la rue de l'Ecole-de-Médecine (ter)
Urgence acceptée. Motion acceptée.
Procédure de vote des amendements et sous-amendements
Renvoi à la commission du règlement.
Fiche technique pour les propositions d'investissement du CA bis
Renvoi à la commission des finances.
* Objet annoncé en cours de session.