Séance plénière du 10.11.2008 de 17h00 à 19h15

Date : 10 novembre 2008 Numéro de séance : 23 Année législative : 166ème

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Mémorial n°23 du 10.11.2008 - 17h00(PDF - 240.38 Ko)

Points traités en séance

10.

PR 623-166

Rapport: Divers travaux liés à la nouvelle ligne de tramway Cornavin-Onex-Bernex

Arrêtés acceptés.

11.

PR 624-166

Rapport: Déviation des lignes de trolleybus pour la nouvelle ligne de tramway Cornavin-Onex-Bernex

Arrêtés acceptés.

58.

PA 79-165

Respect des conditions d'exploitation des Cheneviers

Refusé.

59.

M 780-165

Pour des débats de qualité et efficaces

Renvoi à la commission du règlement.

60.

M 781-165

Mise en œuvre communale de la politique d'intégration des étrangers et des étrangères

Renvoi à la commission sociale et de la jeunesse.

Session

04 novembre 2008

Passée

Session du Conseil municipal des 04.11.2008, 05.11.2008 et 10.11.2008

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