Date : 08 juin 2011
Numéro de séance : 4
Année législative : 169ème
À télécharger
Points traités en séance
11 bis.
Rapport: Plan localisé de quartier chemin du Docteur Jean-Louis-Prévost
Délibération acceptée.
12.
Rapport: Subvention d’investissement à la coopérative la Ciguë
Délibération acceptée.
14.
Rapport: Bouclement du crédit destiné au catalogage rétrospectif des documents musicaux
Délibération acceptée.
40.
Réponse: Fête du 31 décembre en Vieille-Ville: où en est-on des préparatifs?
Pris acte.