Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour les mardi 7 et mercredi 8 juin 2016, à 17 h et 20 h 30
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Déroulement de la session
Prestation de serment de Mme Yasmine Menétrey
Mme Yasmine Menétrey est assermentée.
Démission de Mme Leila Emamzadah du conseil de la Fondation de Saint-Gervais Genève
Lecture de la lettre.
Election du bureau du Conseil municipal
Sont élus: M. Jean-Charles Lathion comme premier vice-président par 44 voix; M. Eric Bertinat comme deuxième vice-président par 37 voix; M. Pascal Spuhler comme secrétaire par 34 voix; Mme Hélène Ecuyer comme secrétaire par 32 voix; M. Alfonso Gomez comme secrétaire par 30 voix; Mme Jannick Frigenti Empana comme secrétaire par 30 voix.
Commission de l'aménagement et de l'environnement
La commission est composée de: M. Jean-Luc von Arx (DC), Mme Marie Barbey-Chappuis (DC), M. Eric Bertinat (UDC), Mme Maria Casares (S), M. Simon Gaberell (Ve), M. Pierre Gauthier (EàG), Mme Danièle Magnin (MCG), M. Daniel-Dany Pastore (MCG), Mme Patricia Richard (LR), Mme Helena Rigotti (LR), Mme Albane Schlechten (S), Mme Virginie Studemann (S), Mme Brigitte Studer, (EàG) M. Vincent Subilia (LR), M. Sylvain Thévoz (S).
Commission des arts et de la culture
La commission est composée de: Olga Baranova (S), Alia Chaker Mangeat (DC), Olivier Gurtner (S), Jean-Philippe Haas (MCG), Pascal Holenweg (S), Florence Kraft-Babel (LR), Jean-Charles Lathion (DC), Amar Madani (MCG), Michèle Roullet (LR), Gazi Sahin (EàG), Tobias Schnebli (EàG), Vincent Subilia (LR), Marie-Pierre Theubet (Ve), Sylvain Thévoz (S), Jean Zahno (UDC).
Commission de la cohésion sociale et de la jeunesse
La commission est composée de: Jean-Luc von Arx (DC), Natacha Buffet-Desfayes (LR), Maria Casares (S), Gloria Castro (EàG), Alia Chaker Mangeat (DC), Jennifer Conti (S), Laurence Corpataux (Ve), Jannick Frigenti Empana (S), Laurent Leisi (MCG), Christiane Leuenberger-Ducret (S), Didier Lyon (UDC), Amar Madani (MCG), Patricia Richard (LR), Michèle Roullet (LR), Brigitte Studer (EàG).
Commission des finances
La commission est composée de: Simon Brandt (LR), Anne Carron (DC), Hélène Ecuyer (EàG), Adrien Genecand (LR), Alfonso Gomez (Ve), Claude Jeanneret (MCG), Christina Kitsos (S), François Mireval (S), Jacques Pagan (UDC), Maria Pérez (EàG), Lionel Ricou (DC), Maria Vittoria Romano (S), Vincent Schaller (LR), Daniel Sormanni (MCG), Martine Sumi (S).
Commission du logement
La commission est composée de: Sophie Courvoisier (LR), Emmanuel Deonna (S), Vera Figurek (EàG), Sami Gashi (DC), Amanda Gavilanes (S), Morten Gisselbaek (EàG), Ahmed Jama (S), Claude Jeanneret (MCG), François Mireval (S), Astrid Rico-Martin (DC), Vincent Schaller (LR), Pierre Scherb (UDC), Daniel Sormanni (MCG), Joris Vaucher (Ve), Olivier Wasmer (LR).
Commission des naturalisations
La commission est composée de: Olga Baranova (S), Pierre de Boccard (LR), Grégoire Carasso (S), Gloria Castro (EàG), Alia Chaker Mangeat (DC), Jennifer Conti (S), Sami Gashi (DC), Pierre Gauthier (EàG), Pascal Holenweg (S), Uzma Khamis Vannini (Ve), Florence Kraft-Babel (LR), Pierre Scherb (UDC), Pascal Spuhler (MCG), Olivier Wasmer (LR), Thomas Zogg (MCG).
Commission des pétitions
La commission est composée de: Fabienne Beaud (DC), Pierre de Boccard (LR), Sandrine Burger (Ve), Guy Dossan (LR), Jannick Frigenti Empana (S), Stéphane Guex (EàG), Christiane Leuenberger-Ducret (S), Didier Lyon (UDC), Danièle Magnin (MCG), Michel Nargi (LR), Souheil Sayegh (DC), Albane Schlechten (S), Brigitte Studer (EàG), Martine Sumi (S), Thomas Zogg (MCG).
Commission du règlement
La commission est composée de: Eric Bertinat (UDC), Rémy Burri (LR), Grégoire Carasso (S), Sami Gashi (DC), Pascal Holenweg (S), Florence Kraft-Babel (LR), Jean-Charles Lathion (DC), Christiane Leuenberger-Ducret (S), Yasmine Menétrey (MCG), Gazi Sahin (EàG), Tobias Schnebli (EàG), Pascal Spuhler (MCG), Marie-Pierre Theubet (Ve), Sylvain Thévoz (S), Olivier Wasmer (LR).
Commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication
La commission est composée de: Olga Baranova (S), François Bärtschi (MCG), Fabienne Beaud (DC), Eric Bertinat (UDC), Sophie Courvoisier (LR), Vera Figurek (EàG), Pierre Gauthier (EàG), Amanda Gavilanes (S), Olivier Gurtner (S), Michel Nargi (LR), Astrid Rico-Martin (DC), Helena Rigotti (LR), Albane Schlechten (S), Pascal Spuhler (MCG), Joris Vaucher (Ve).
Commission des sports
La commission est composée de: Pierre de Boccard (LR), Simon Brandt (LR), Sandrine Burger (Ve), Rémy Burri (LR), Grégoire Carasso (S), Emmanuel Deonna (S), Sami Gashi (DC), Morten Gisselbaek (EàG), Stéphane Guex (EàG), Jean-Philippe Haas (MCG), Ahmed Jama (S), Christina Kitsos (S), Laurent Leisi (MCG), Souheil Sayegh (DC), Jean Zahno (UDC).
Commission des travaux et des constructions
La commission est composée de: Marie Barbey-Chappuis (DC), Régis de Battista (S), Natacha Buffet-Desfayes (LR), Emmanuel Deonna (S), Guy Dossan (LR), Morten Gisselbaek (EàG), Stéphane Guex (EéG), Christo Ivanov (UDC), Ahmed Jama (S), Alain de Kalbermatten (DC), Laurent Leisi (MCG), Daniel-Dany Pastore (MCG), Patricia Richard (LR), Jean Rossiaud (Ve), Virginie Studemann (S).
Approbation des comptes de la saison 2014-2015 du Grand Théâtre de Genève
Renvoi direct à la commission des finances.
Centres d’hébergement pour requérants d’asile: quelle concertation entre la Ville et le Canton
L'interpellation est close.
Rapport: Projet de rénovation de Confédération Centre
Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA avec recommandation.
Rapport: Projet d’abrogation du PLQ 29218 situé à la rue de Saint-Jean
Délibération acceptée.
Rapport: Projet de modification de limites de zones (MZ) N° 29 748, situé à l’angle entre l’avenue de Châtelaine et la route des Franchises
Délibération acceptée.
Rapport: Gouverner, c'est… gouverner (audits)!
Motion amendée par la commission acceptée.
Rapport: 8e plan financier d'investissement 2013-2024
Recommandations acceptées. Pris acte.
Rapport: Mettons tout en oeuvre afin que la crèche de Merck Serono soit sauvée
Résolution retirée par ses auteurs.
Rapport: Règlement des agent-e-s de la police municipale de la Ville de Genève
Reporté.
Rapport: Ecole de Sécheron: stop au gaspillage, retrouvons les grillages d'antan
Reporté.
Rapport: Conditions de location des locaux commerciaux et places de stationnement
Reporté.
Rapport: Pour une réelle visibilité de l'enrichissement des collections municipales
Reporté.
Rapport: Règlement de soutien aux activités citoyennes sur le domaine public
Reporté.
Rapport: Les oeuvres ailleurs que dans les dépôts, c'est possible! FMAC mobile
Reporté.
Rapport: Soutien aux structures indépendantes dans le domaine de la création contemporaine
Reporté.
Rapport: Pour une gestion intelligente et sécurisée des flux de trafic sur le parvis de la gare
Reporté.
Rapport: Comment aider les familles qui n'obtiennent pas de place en crèche pour leur enfant
Reporté.
Rapport: Développer une politique cohérente en matière de résidences d'artistes à Genève
Reporté.
Rapport: Risques de tournées: pour un franc soutien aux compagnies indépendantes
Reporté.
Rapport: Projet de règlement municipal relatif à la répartition des tâches entre communes et Canton
Reporté.
Rapport: Pour la gratuité des installations sportives de la Ville de Genève pour les rentiers AVS et AI
Reporté.
Rapport: Les accueillantes familiales ont droit à un salaire décent maintenant
Reporté.
Réponse: Violences policières: M. Guillaume Barazzone peut-il sortir du déni
Reportée.
Pour une maison des pères
Urgence acceptée. Renvoi à la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse.
Ressusciter le tram de ceinture, promouvoir la gratuité des transports publics
Reportée.
Naturalisations: suppression de la commission et délégation au Conseil administratif
Reporté.
Modification du règlement du Conseil municipal: membres de la commission des naturalisations
Reporté.
Modification du règlement du Conseil municipal: contribution financière aux groupes du Conseil municipal
Reporté.
Création d’un fonds de végétalisation des quartiers de la Ville de Genève par un prélèvement de 1% sur les crédits d’investissement alloués aux travaux de construction, de rénovation et de restauration des édifices et des installations sportives propriété de la Ville de Genève, ainsi que des ponts
Reporté.
Pour une municipalité pionnière en matière d’encouragement à l’intégration des étrangers (bis)
Reportée.
Pour un lieu pluridisciplinaire alternatif dans l’ancien complexe du Rialto
Reportée.
Demande de retrait des propos du président du Conseil municipal menaçant du recours à la violence armée
Reportée.
Pour un menu végétarien hebdomadaire dans les restaurants scolaires et les institutions de la petite enfance
Reportée.
Cafés et restaurants proches du cimetière de Saint-Georges: facilitons l’accès aux handicapés
Reportée.
Ouvrons les grottes du Cardinal sous le bois de la Bâtie aux activités multiculturelles contemporaines
Reportée.
Troisième réforme de l’imposition des entreprises (RIE III): informer et consulter le Conseil municipal
Reporté.
Afin que le Conseil administratif, représenté au conseil de fondation de la FIPOI, fasse toute la lumière et communique publiquement sur les accusations d’éventuels dysfonctionnements au sein de la FIPOI
Reportée.
Pour l’équipement généralisé des bâtiments publics et des lieux publics de la Ville de Genève en défibrillateurs
Reportée.
Placements abusifs, pour que Genève s’engage
Renvoi direct à la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse.
* Objet annoncé en cours de session.