Session du Conseil municipal des 10.02.2004, 11.02.2004 et 23.02.2004

Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour les mardi 10 et mercredi 11 février 2004 à 17 h et 20 h 30 et lundi 23 février 2004, à 17 h et 20 h 30

Premier jour : 10 février 2004 6 séances plénières dans la session Année législative : 161ème

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Ordre du jour(PDF - 69.02 Ko)
Procès verbal(PDF - 138.47 Ko)

Déroulement de la session

D 5.11-161

Manifestation contre la fermeture des bureaux postaux

Accepté.

D 5.12-161

Suite de la motion M-414 immeuble Clarté

C 1.03-161

Démission de M. Jacques François du Conseil municipal

Lecture de la lettre.

C 2.4-161

Démission de M. Marc Dalphin de la Fondetec

Lecture de la lettre.

D 27-161

Liste des jurés pour 2005

Reporté.

EL 1.04-161

Prestation de serment de M. Bruno Martinelli

M. Bruno Martinelli est assermenté.

EL 29.2-161

Fondetec

M. Alpha Dramé est élu.

PR 322-161

Rénovation de l'immeuble 21, rue des Gares

Renvoi à la commission des travaux.

PR 323-161

Acquisition d'une parcelle sise au 7 A, chemin Mestrezat

Renvoi à la commission des finances.

PR 326-161

Asphaltissimo 2004

Renvoi à la commission des sports et de la sécurité.

M 437-161

Promotion de Genève dans d'autres villes

Motion acceptée.

PA 48-161

Modification des statuts de la Fondation HLM, qui devient la Fondation de la Ville de Genève pour le logement social

Projet d'arrêté accepté en troisième débat.

10.

PR 321-161

Rapport: Foire de Paris - 29 avril au 9 mai 2004

Arrêté refusé. Voir motion M-437 ci-dessous.

11.

P 43-158

Rapport: Pour que vive Mottattom

Renvoi à la commission sociale et de la jeunesse.

12.

P 62-159

Rapport: Musiciens ambulants

Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA.

13.

P 88-161

Rapport: Contre le massacre d'arbres au rond-point de Plainpalais

Conclusions de la commission acceptées = classement de la pétition.

14.

PR 255-160

Rapport: Rénovation de l'immeuble 9, rue Théodore-Lissignol

Arrêté accepté.

15.

M 271-159

Rapport: Relance immédiate de la construction de logement

Motion amendée et acceptée. Voir projet d'arrêté PA-48 ci-dessous.

16.

PR 296-161

Rapport: Plan localisé de quartier situé de part et d’autre du chemin de la Doctoresse-Champendal

Recommandations de la commission acceptées. Arrêté accepté.

17.

PR 301-161

Rapport: Câblage informatique pour le raccord de 900 locaux scolaires au réseau cantonal 2

Arrêté amendé par la commission accepté.

18.

PR 313-161

Rapport: Mise en valeur du site archéologique du parc de La Grange

Arrêté accepté.

19.

M 352-160

Rapport: A la mode, à la mode, les plantages!

Motion amendée par la commission acceptée.

20.

QE 112-161

Réponse: Développement de la zone 30 km/h dans certains quartiers de la rive droite

Pris acte.

21.

QE 114-161

Réponse: Quel franchissement de l'Arve pour la liaison CEVA

Pris acte.

22.

M 239-159

Réponse: Pour un nouveau projet d'animation des Halles de l'Ile

Pris acte.

C 75-161

Lettre du comité pour la sauvegarde de l'immeuble Clarté

Lecture de la lettre.

M 434-161

Défendons une télévision de qualité et de proximité au service de la population

Urgence acceptée. Motion amendée et acceptée.

M 435-161

TV Léman bleu

Urgence acceptée. Motion refusée.

M 447-161

Pour une piste cyclable le long de l'avenue Henri-Dunant

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

R 63-161

Pour une poste universelle et de proximité

Urgence acceptée. Résolution amendée et acceptée.

23.

M 412-161

Genève: murs propres

Motion refusée.

24.

M 413-161

Regroupement de l'administration municipale de la Ville de Genève

Motion refusée.

25.

M 414-161

Pour la sauvegarde de l'immeuble Clarté

Urgence acceptée. Motion acceptée.

26.

M 415-161

Pour une brasserie au pont de la Machine

Motion acceptée.

27.

M 416-161

Pour la transparence des conventions signées par le Conseil administratif

Motion acceptée.

28.

R 60-161

Pour une piste cyclable le long de l'avenue Henri-Dunant

Transformée en motion M-447.

29.

I 102-161

Si seulement l'Arve pouvait parler

Réponse ultérieure.

30.

I 103-161

Laissons respirer les Genevois

Retirée.

31.

I 104-161

Où se trouve l'émetteur du pavillon suisse de l'exposition universelle de Séville

Close.

32.

M 417-161

Conseil des enfants

Renvoi à la commission sociale et de la jeunesse.

33.

M 418-161

Respect et application du droit supérieur en matière d'affichage commercial

Motion acceptée.

34.

M 419-161

Rêveries rousseauistes

Motion acceptée.

35.

M 420-161

Poursuite de la réalisation du projet Le Fil du Rhône

Motion acceptée.

36.

M 421-161

Columbine: plus jamais ça! Pas d'armes pour les enfants

Motion acceptée

37.

M 422-161

Pour une classification des matériaux de construction

Reportée.

38.

R 61-161

Pour une mobilité douce dans le vote du budget

Reportée.

39.

I 105-161

Stationnement surprenant au bastion de Saint-Antoine

Reportée.

40.

I 106-161

Tarifs des TPG

Reportée.

41.

PA 49-161

Le Conseil administratif à pied, à vélo et aussi en auto

Reporté.

42.

M 423-161

Biens, services et marchandises: essayons autrement

Renvoi à la commission des finances.

43.

M 424-161

Revalorisation de la fonction des agent(e)s municipaux(ales)

Reportée.

44.

M 425-161

Et si on faisait de Genève une ville attrayante à Noël

Reportée.

45.

M 426-161

Pour des fontaines à eau écologiques

Reportée.

46.

M 427-161

Suppression des fontaines d'eau en bonbonne dans l'administration municipale

Reportée.

47.

M 428-161

Parcours pour handicapés: créons une carte pour faciliter les déplacements

Reportée.

48.

M 429-161

La fonction publique en un clin d'oeil

Reportée.

49.

M 430-161

Buvette de la piscine des Vernets

Reportée.

50.

M 431-161

Consigne à bicyclettes près de la gare Cornavin

Reportée.

51.

M 432-161

Réglons la problématique de l'affichage sauvage

Reportée.

52.

M 433-161

Informatisation des catalogues: quelle politique

Motion acceptée.

53.

I 107-161

Est-ce que l'Office des transports et de la circulation est devenu le huitième conseiller d'Etat?

Reportée.

P 100-161

Le parc Voltaire se dégrade

Renvoi à la commission des pétitions.

P 101-161

Avenir de l'immeuble Clarté

Renvoi à la commission des pétitions.

P 102-161

La population défend sa police

Renvoi à la commission des pétitions.

M 436-161

Pour une réelle interface train-vélo à Cornavin

Annoncée.

M 438-161

Revitalisons le Rhône Express Régional

Annoncée.

M 439-161

Loyers libres et GIM

Annoncée.

M 440-161

Qui a égaré le plan directeur des chemins pour piétons

Annoncée.

M 441-161

Pour un réseau de tramways performant

Annoncée.

M 442-161

Des espaces de rencontre sans voitures

Annoncée.

M 443-161

Pour des salaires municipaux sans indemnités généralisées

Annoncée.

M 444-161

Pour des abonnements TPG à des prix populaires et incitatifs

Annoncée.

M 445-161

Des vélos dans les parcs relais (P + R)

Annoncée.

M 446-161

Libérons Kléberg avant le 1er avril

Annoncée.

M 448-161

Pour l'adaptation des logements existants aux handicaps

Annoncée.

M 449-161

Quand Baby-Plage deviendra grande

Annoncée.

M 450-161

Pour du long terme et des trottoirs recyclables

Annoncée.

R 64-161

Pour l'interdiction de l'affiche des rats rouges

Annoncée.

I 108-161

Brasse coulée à Léman bleu

Urgence refusée. Annoncée.

I 109-161

Principe du fitness budgétaire

Annoncée.

I 110-161

Un peu de discernement, s'il vous plaît

Annoncée.

I 111-161

Des bornes retractables pour mieux gérer la circulation dans la Vieille-Ville

Annoncée.

QE 127-161

Borne rétractable à la rue Lissignol

Déposée.

QE 128-161

Des papillons sous la neige

Déposée.

QE 129-161

Epaisseur du trottoir genevois à la rue Necker

Déposée.

QE 130-161

Règlement sur les marchés… en 2040

Déposée.

QE 131-161

Subvention municipale aux manifs anti-G8

Déposée.

* Objet annoncé en cours de session.

Mémorial n°39 du 23.02.2004 - 20h30(PDF - 182.05 Ko)

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