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Points traités en séance
Rapport: Beuveries, violence et tapage nocturne à l'Usine
Recommandation et conclusions de la commission acceptées = renvoi CA.
Rapport: Insalubrité et nuisances à la rue de la Coulouvrenière: quelles est la situation depuis le vote de la pétition P-141
Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA.
Rapport: Fermer la rue de la Tour-de-Boël pour lutter contre le vacarme nocturne
Recommandations et conclusions de la commission acceptées = renvoi CA.
Rapport: Pour ne plus allonger la liste des objets en suspens
Arrêté accepté en troisième débat.
Rapport: Avenir de l'immeuble Clarté
Conclusions de la commission acceptées = classée.
Rapport: Droits de superficie et développement durable
Motion amendée par la commission acceptée.
* Objet annoncé en cours de session.